Objectif

L'objectif est de ventiler les évolutions de la valorisation dans différentes catégories :

  1. Valorisation initiale : première valorisation d'un RSS. Deux cas à distinguer :
    • Valorisation au mois de sortie : premier mois où le RSS est valorisé = mois de sortie.
    • Rattrapage d'exhaustivité : premier mois de valorisation > mois de sortie.
  2. Renvoi : envois successifs après l'envoi initial, normalement jusqu'à M12 d'un même RSS. Pour ces renvois, plusieurs possibilités :
    • Renvoi sans modification : l'envoi à M-1 est exactement le même que l'envoi M0. Ce cas n'a aucune incidence sur l'évolution.
    • Renvoi avec modification : l'envoi à M-1 n'est pas le même et correspond à des corrections. Elles correspondent en général à des actions d'amélioration de la qualité du codage. Plusieurs possibilités pouvant être concomitantes :
      • Ré-apparition : l'envoi à M-1 n'existe pas mais un envoi initial de ce RSS existait avant. Il peut s'agir d'erreur bloquantes qui ont empéché l'ajout du RSS dans l'envoi.
      • Modification de variables : une ou plusieurs variables peuvent être modifiées d'un envoi à l'autre, pouvant ou pas provoquer un changement de valorisation. Trois types de modifications nous intéressent qui peuvent être cumulatives :
        1. Modification GHS qui reflète une modification effecutée par le DIM ;
        2. Taux de remboursement qui est une action de la DACE ;
        3. Autres modifications (suppléments, durées...).
  3. Retrait d'un RSS : normalement, tous les RSS sont renvoyés depuis leur envoi initial jusqu'à M12. Il y a plusieurs cas où un RSS peut disparaître :
    • Retrait temporaire où le RSS va ré-apparaître plus tard.
    • Retrait définitif où le RSS est retiré. Exemple : les RSS qui ont été scindés lors de l'utilisation de plusieurs codes FINESS géographiques ont été retirés.
  4. Remplacement d'un RSS par d'autres RSS, dans le cas du FINESS géographique. Il y a dans ce cas deux action : suppression et création.


jomuller/vvs documentation built on May 21, 2019, 2:05 p.m.